Honda 125 Twin Index du Forum
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probleme carte grise
judanjou

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Revue du message précédent :

Super Kador 3 Okay
Tu nous tiens au jus, hein !!! Très heureux
probleme carte grise
judanjou

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J'ai regardé un peu sur le net et j'ai trouvé ça :

Arrété du 11 décembre 2003 modifiant l'arrété du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules

Les motocyclettes sont désormais divisées en trois sous-catégories (MTL, MTT 1 et MTT 2) : Les motocyclettes d'un type de genre MTT 1 sont susceptibles d'être modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de motocyclette de genre MTT 2. Cette transformation (ainsi que la transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15, V, de la circulaire du 24 décembre modifiée). Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature : avec le genre MTTE : - il peut y avoir rectification de la carte grise pour y indiquer le nouveau genre MTT 1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre selon les modalités fixées par l'article 15, paragraphe VI, de la circulaire du 24 décembre 1984 modifiée ; - en l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature.

Si je comprends bien, il est dit que les motos (grosses cylindrées) peuvent êtres bridées ou débridées pour passer de MTT1 à MTT2 et vice versa; Il est dit que les motos anciennes, comme les nôtres, qui étaient des MTTE sont devenues, à défaut de demande de changement des anciens propriétaires des MTT2 par défaut. Le genre MTL est lui réservé aux moto de moins de 11KW (soit 14,95 cv)

En résumé, on peu prouver que nos CB sont des MTT1 et le changement sur la carte grise devrait pourvoir se faire. Par contre le passage en MTL est en théorie pas possible.

A partir de là, effectivement, en cas d'accident assurance résiliée Evil or Very Mad
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kador3
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J'ai reçu une réponse suite a ma réclamation : Je vous le donne en mille (émile) 


"Veuillez prendre contact avec nos service en ligne pour nous communiquer le n° de demande " Traduction = n° surtaxé ,faut faire rentrer le pognon ,car une modif en principe c'est gratoche 


Bon je vais voir si j'ai pas de la pommade pour les hémorroïdes   Shocked
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kador3
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J'ai quelque nouvelles de l'ANTS .Mail reçu fin fevrier ,me demandant copie carte ident ,justificatif domicile ,et tout le toutim .
Depuis quand je me connecte ,et que je consulte mon dossier ,il est marqué "Analyse par le service instructeur"
pour rappel la demande date de fin novembre .
L'avantage que je vois au systeme ,c'est que tu ne fait pas le poireau a la préfecture (si on positive)  Mr. Green
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kador3
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Comme promis a tous ,je viens vous donner des nouvelles de ma demande au passage en MTL de ma TD classée MTT2
Et bien YESSSS ,Je viens de recevoir ma nouvelle carte grise en MTL 
alors ,on ne désespère pas ,j'ai fait ma demande début novembre 
Passage du flambeau ,ça marche allez  ,on y vas patience c'est long, chiant, pas vraiment intuitif, etc,etc .Mais au bout du compte c'est bon.
Ha oui ,important coût 0 €   Mr. Green Mr. Green Mr. Green Mr. Green Okay Okay Okay

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franck85
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Bravo kador Exclamation
content pour toi Okay
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